Directeur de publication
Laurent Guion
Agence Varennes-Vauzelles – 9, route de Paris – 58640 Varennes-Vauzelles – Tél. : 03 86 36 57 55
| Forme juridique | SAS |
| Capital | 40 000 euros |
| Adresse | 9 RTE DE PARIS 58640 VARENNES VAUZELLES |
| RCS | 338 657 604 |
| TVA | FR 62 338657604 |
Hébergement
OVH Cloud – 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Médiation de la Consommation
En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.
A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.
La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :
– soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;
– soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 11 Place Dauphine – 75001 PARIS.
Mentions légales
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Offres Terrains et Maisons + Terrains
ANNONCE TERRAIN SEUL (Sans modèle de maison défini)
Nous proposons en collaboration avec nos partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990.
Le prix affiché est un Prix net, hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière ainsi qu’hors raccordement aux réseaux.
La société s’efforce d’assurer une mise à jour régulière de ses annonces. Elle ne peut cependant être tenue pour responsable d’un éventuel défaut de mise à jour d’une quelconque de ces annonces. Les photos de terrains peuvent correspondre à des image de synthèse lorsque le vendeur de terrain ou le voisinage immédiat ne souhaite voir de photos de sa parcelle affichée en ligne.
Offres Terrains et Maisons + Terrains
Nous proposons en collaboration avec nos partenaires fonciers, une sélection de terrains constructibles, selon disponibilité, pour la construction de maisons neuves définies par le constructeur, avec un contrat de construction de maison individuelle, dans le cadre de la loi du 19/12/1990.
Sauf mentions express dans l’annonce, le prix indiqué est net hors frais notariés, hors frais d’enregistrement et de publicité foncière ainsi qu’hors raccordement aux réseaux. Ce prix s’entend avec installation de chauffage par pompe à chaleur et chape sur toute la surface habitable de la construction mais hors frais de notaire et coûts éventuels de viabilisation pour le terrain. Le prix tient également compte d’une construction sur un terrain réputé plat et de portance minimum de 2kg/cm²
La société d’efforce d’assurer une mise à jour régulière de ses annonces. Elle ne peut cependant être tenue pour responsable d’un éventuel défaut de mise à jour d’une quelconque de ces annonces. Les Visuels de maisons ne peuvent être contractuels, chaque modèle de maison étant personnalisé. Un visuel personnalisé conforme à votre demande vous sera remis à la signature de votre contrat de construction.
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GBS II – Mr Benjamin Zeig – 7 route de Cupigny – 10 150 Creney Près Troyes
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Durée de conservation de vos données
Vos informations personnelles seront conservées pour les durée décrites ci-après, sauf si vous exercez votre droit de suppression des données vous concernant, dans les conditions décrites ci-après ;
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Finalité
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Base légale |
Durée de conservation |
| Demande de contact / Prise de rendez-vous avec un conseiller sollicité par l’utilisateur | Traitement fondé sur votre consentement | Vos données sont conservées jusqu’au retrait de votre consentement ou pendant trois (3) ans à compter du dernier contact initié par vous-même |
| La gestion de l’envoi de catalogue sollicité par l’utilisateur | Traitement fondé sur votre consentement | Vos données sont conservées jusqu’au retrait de votre consentement ou pendant trois (3) ans à compter du dernier contact initié par vous-même |
| La gestion du recrutement | Traitement fondé sur votre consentement | Vos données sont conservées pendant une durée de deux (2) ans à compter du dernier contact |
| Respect de nos obligations légales | Traitement nécessaire pour se conformer à une obligation légale | Vos données seront conservées pendant la durée conforme aux obligations légales ou aux délais prévus par la loi. |
Nous pouvons également être amenés à archiver vos données sur une période plus longue et ce afin de nous permettre d’établir la preuve d’un droit, d’assurer le respect d’une obligation incombant à la société (légale, comptable, etc.) ou de préserver nos intérêts dans le cadre d’un litige. L’archivage est alors opéré de manière sécurisée et avec un accès restreint, conformément aux règles applicables en la matière pendant une durée correspondant aux prescriptions légales. Par ailleurs, pour les personnes signant un contrat de construction, les données pourront être conservées le temps de l’extinction de vos garanties de construction ( garanties biennale, dommage /ouvrage, décennale).
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